Notification PCN

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Obligation de notifier les mélanges chimiques dangereux

PCN (Poison Centre Notification)

Une gamme variée de produits chimiques est mise sur le marché de l'UE. Malgré une manipulation adéquate, ces produits peuvent présenter des risques involontaires pour la santé dans le cadre de diverses activités, de leur utilisation à leur stockage. Dans ces cas, il est nécessaire de garantir aux professionnels de la santé un accès immédiat aux informations essentielles sur les dangers.

Modifications de la législation applicables à partir de janvier 2021

Pendant longtemps, le système de notification des mélanges dangereux n'a pas été harmonisé et cela a entraîné des incohérences dans la fourniture d'informations d'un pays à l'autre. C'est pourquoi l'annexe VIII du règlement CLP a été créée en mars 2017, définissant un format harmonisé pour la soumission d'informations sur les effets sur la santé.

L'annexe VIII est applicable à partir du 1er janvier 2021 en fonction de l'utilisation du produit. À partir du 1er janvier 2025, tous les mélanges dangereux pour la santé humaine ou présentant des risques physiques doivent être notifiés en utilisant le format PCN.

Pour simplifier la soumission d'informations, l'ECHA a mis à disposition un portail centralisé et introduit un format commun pour les notifications aux centres antipoison (PCN).

Guide des notifications PCN

Notificateur et produits

Qui est tenu de déposer une notification PCN et ce qu'elle couvre.

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Contenu et création

Ce que doit contenir la notification PCN et comment la créer et la soumettre.

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Conseils et astuces

Réponses aux questions les plus fréquentes posées par nos clients lors du dépôt d'une notification PCN.

Plus →
PCN facilement à l’aide du logiciel

Automatisation de la notification des PCN avec SBLCore

Grâce au logiciel SBLCore, vous pouvez facilement créer un fichier pour les notifications PCN dans le format souhaité. Le logiciel vous indiquera toutes les informations nécessaires, ce qui facilitera le long processus manuel. Vous pouvez ensuite télécharger le fichier sur le portail de l'ECHA de la manière que vous souhaitez. SBLCore prend également en charge l'enregistrement S2S (System to System).

Vous pouvez également générer un code UFI, ou identifiant unique de composé, directement dans le logiciel, qui est l'un des éléments obligatoires de la notification PCN. Pour obtenir un code UFI, il suffit d'avoir le code de composition numérique et le numéro de TVA de l'entreprise. Le code UFI est également inscrit par le logiciel sur l'étiquette et sur la fiche de données de sécurité qui en résulte.

SBLCore est avant tout un outil de création et de gestion de fiches de données de sécurité. Il contient un certain nombre de caractéristiques qui vous apporteront une sécurité législative et réduiront d'au moins la moitié le temps nécessaire pour travailler avec les fiches de données de sécurité.

SBLCore Green SBLCore Blue
Notifications PCN dans SBLCore

Démonstration du travail dans le logiciel

SBLCore vous permet d'assurer la soumission complète des notifications PCN au portail de l'ECHA. Nos tutoriels vidéo étape par étape décrivent comment créer et soumettre des notifications PCN à l'aide de SBLCore.

Notification into PCN portalplay

Notification into PCN portal

6:11

Notifications manuelles, notifications via S2S.

PCN without SDSplay

PCN without SDS

5:49

Création de notifications PCN sans avoir besoin d’une fiche de données de sécurité.

PCN access settings incl. S2Splay

PCN access settings incl. S2S

7:30

Configurez l’accès au portail PCN et activez S2S pour la notification directe du logiciel. Enregistrement dans PCN, solution système (S2S).

Vous cherchez quelqu'un pour vous conseiller sur les questions relatives aux PCN ?

Nous nous chargeons pour vous de la notification des mélanges sur le portail PCN

L'un des services que nous proposons est la fourniture de tâches liées à la notification de mélanges au portail PCN. Dans le cadre de ce service, nous évaluerons votre obligation de notification, préparerons ou vérifierons les exigences de notification et notifierons le produit au portail PCN en votre nom. Ce service s'adresse aux personnes qui ne sont pas familiarisées avec la législation et qui souhaitent s'acquitter de leurs obligations au titre du règlement CLP de l'UE.

Les clients qui ont déjà fait appel à nos services

Rejoignez plus de 900 entreprises qui ont déjà utilisé nos produits ou services à leur entière satisfaction.

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Nous proposons des solutions dans le domaine de la création et de la gestion des fiches de données de sécurité. Nous résoudrons l’ensemble de l’administration associée à la création, à la classification et à l’archivage des fiches de données de sécurité. Le logiciel SBLCore est destiné à tous les fabricants, importateurs, distributeurs et autres utilisateurs de substances et mélanges chimiques.

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